Partie 1 : La réglementation nationale relative à l’archivage, au signalement et à la diffusion des thèses de doctorat
Présentation de la réglementation nationale relative à l’archivage, au signalement et à la diffusion des thèses de doctorat, des textes réglementaires et de leur mise en œuvre.
Partie 2 : La confidentialité des thèses de doctorat
Point sur la notion de confidentialité et son application aux thèses de doctorat, la distinction avec la notion d’embargo, les motifs et les limites de la confidentialité.